Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A AEDES
Numéro de dépôt :
1755991
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
18/05/2000
Présentation de la marque A AEDES
Déposée le 18 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) HORIZON BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « A AEDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A AEDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755991.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AEDES est expirée depuis le 18 mai 2000.
HORIZON BOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01